Conditions générales de vente
SIMMAD ESCALIERS applique deux jeux de conditions générales de vente, selon la qualité de l’acheteur. Version en vigueur : 22 juillet 2026.
Clients professionnels
Constructeurs de maisons individuelles, entreprises générales, architectes, artisans, collectivités et maîtres d’ouvrage publics — tout acheteur agissant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
Clients particuliers
Tout acheteur agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre d’une activité professionnelle. Ces conditions intègrent les garanties légales de conformité et des vices cachés ainsi que le droit de rétractation.
Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande. Elles sont communiquées sur simple demande à contact@simmad.fr.